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SECTION 1 - ONLINE STORE TERMS OF USE

By agreeing to these Terms of Service, you represent that you are at least the age of majority in your state or province of residence, or that you are the age of majority in your state or province of residence, and you have given your consent to allow any of your minor dependents to use this site.

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A breach or breach of any of the Terms will result in immediate termination of your Services.

SECTION 2 - GENERAL CONDITIONS

We reserve the right to refuse service to anyone for any reason at any time.

You understand that your content (excluding credit card information) may be transferred unencrypted and involve (a) transmissions over various networks; and (b) changes to conform and adapt to technical requirements of connecting networks or devices. Credit card information is always encrypted during transfer over networks.

You agree not to reproduce, duplicate, copy, sell, resell, or exploit any part of the Service, use of the Service, or access to the Service or any contact on the website through which the Service is provided, without our permission expressly written.

The headings used in this agreement are included for convenience only and will not limit or otherwise affect these terms.

SECTION 3 - ACCURACY, COMPLETENESS AND TIMELINESS OF INFORMATION

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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d'interrompre le service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis et à tout moment.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES

Nos produits sont exclusivement disponibles en ligne via le site internet. Ces produits peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets à un retour ou à un échange uniquement conformément à notre politique de retour.

Nous nous sommes efforcés d'afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans le magasin. Nous ne pouvons garantir que l'affichage de n'importe quelle couleur sur votre écran d'ordinateur sera précis.

Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit ou information acheté par vous répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le service sera corrigée.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS SUR LA FACTURATION ET LE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse courriel et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse courriel et votre numéro de téléphone.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 7 - LIENS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

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SECTION 8 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Votre transmission d'informations personnelles via le magasin est régie par notre politique de confidentialité. 

SECTION 9 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Parfois, il peut y avoir des informations sur notre site internet ou dans le service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si des informations dans le service ou sur tout site internet connexe sont inexactes à tout moment sans préavis (y compris après avoir soumis votre commande).

Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout site Web connexe, y compris, sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation spécifiée appliquée au Service ou à un site Web connexe ne doit être considérée comme indiquant que toutes les informations du service ou de tout site internet connexe ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 10 - USAGES INTERDITS

En plus des autres interdictions énoncées dans les conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) solliciter des tiers pour qu'ils accomplissent ou participent à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre les règlements, règles, lois ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ; (d) enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d'une manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout site internet connexe, d'autres sites internet ou internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, pharm, prétexte, spider, crawl ou scraper ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du service ou de tout site internet connexe, d'autres sites Web ou Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site internet connexe pour violation de l'une des utilisations interdites.

SECTION 11 - EXCLUSION DE GARANTIE, LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, ne représentons ou ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur.

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Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le service pour des périodes indéterminées ou annuler le service à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le service est à vos risques et périls. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis via le service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis « tels quels » et « tels que disponibles » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.

SECTION 12- RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Ces conditions d'utilisation sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre seul jugement, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté une condition ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à jusqu'à et y compris la date de résiliation ; et/ou en conséquence peut vous refuser l'accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 13 - INTÉGRALITÉ DE L'ENTENTE

Le défaut de notre part d'exercer ou d'appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'elles soient orales ou écrites, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des conditions d'utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée à l'encontre du rédacteur.

SECTION 14 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site internet. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement notre site internet pour les changements. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site internet ou au service après la publication de toute modification des présentes conditions d'utilisation constitue l'acceptation de ces modifications.

SECTION 15 - COORDONNÉES

Les questions concernant les conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à passionlaine.boutique@gmail.com.